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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA
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TERRE ET SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ET SOLEIL
SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), SAS

Numéro de dépôt :
4080127
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/03/2024
TERRE ET SOLEIL de SOCIETE D\'EQUIPEMENT MODERNE D\'AQUITAINE (SEMA

Présentation de la marque TERRE ET SOLEIL

Déposée le 31 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERRE ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA) domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

La marque TERRE ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET SOLEIL est expirée depuis le 31 mars 2024.

SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA a également déposé les autres marques suivantes : OSTARIA , Tartine & cie , CADRES&CIE , CREATION DE STYLES , SEMA design , Quartiers d'été Q , LUM & CO , Thé & Compagnies


SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), SAS - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 660802737


SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA) - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397 - 31086 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 17 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754481 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.